Juridique

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 1er janvier 2026

1. Éditeur du site

NOVORA est un produit d’AXELONIA. Le site novoracode.com et l’ensemble des services NOVORA sont édités et exploités par AXELONIA.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Daniel Degboe, gérant d’AXELONIA. Toute demande relative au contenu du site peut être adressée à [email protected].

3. Hébergement

Le site est hébergé par les prestataires suivants :

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant ce site (structure, design, textes, graphiques, logos, icônes, images, logiciels) est la propriété exclusive de AXELONIA ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

La marque « NOVORA » et le logo NOVORA Studio sont des marques de AXELONIA. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite et constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

5. Crédits

La plateforme NOVORA Studio est développée avec les technologies suivantes :

6. Données personnelles

AXELONIA collecte et traite des données personnelles dans le cadre de la fourniture de ses services, conformément à la loi n° 2017-20 du 20 avril 2018 portant code du numérique en République du Bénin et, pour les personnes situées dans l’Union européenne, au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour toute information détaillée sur la collecte, le traitement et vos droits relatifs à vos données personnelles, consultez :

7. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Conformément aux règles applicables, les cookies non essentiels ne sont déposés qu’avec votre consentement explicite.

Pour en savoir plus, consultez notre politique de cookies.

8. Droit applicable

AXELONIA est une société de droit béninois, immatriculée dans l’espace OHADA. Le présent site et son contenu sont régis par le droit béninois. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes de Cotonou seront saisies.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, contactez-nous à l’adresse [email protected].

Voir aussi : Confidentialité | CGU | Cookies | RGPD