Juridique

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 1er janvier 2026

1. Éditeur du site

Le site novora.dev est édité par :

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le dirigeant (CEO) de NOVORA Studio SAS, en qualité de représentant légal de la société.

3. Hébergement

Le site est hébergé par les prestataires suivants :

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant ce site (structure, design, textes, graphiques, logos, icônes, images, logiciels) est la propriété exclusive de NOVORA Studio SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

La marque « NOVORA » et le logo NOVORA Studio sont des marques de NOVORA Studio SAS. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Crédits

La plateforme NOVORA Studio est développée avec les technologies suivantes :

6. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, NOVORA Studio SAS collecte et traite des données personnelles dans le cadre de la fourniture de ses services.

Pour toute information détaillée sur la collecte, le traitement et vos droits relatifs à vos données personnelles, consultez :

7. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Conformément aux recommandations de la CNIL, les cookies non essentiels ne sont déposés qu’avec votre consentement explicite.

Pour en savoir plus, consultez notre politique de cookies.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN). En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, contactez-nous à l’adresse [email protected].

Voir aussi : Confidentialité | CGU | Cookies | RGPD